Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et de renvoyer toutes les déclarations au comité chargé du rapport, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

Francastel Marie Pierre Adrien. Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et de renvoyer toutes les déclarations au comité chargé du rapport, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 181

Demande de congé du représentant du peuple Francastel, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)

Francastel Marie Pierre Adrien. Demande de congé du représentant du peuple Francastel, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. p. 430

Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et de renvoyer toutes les déclarations au comité chargé du rapport, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

Francastel Marie-Pierre-Adrien. Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et de renvoyer toutes les déclarations au comité chargé du rapport, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 181

Levée de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

Laloy Pierre Antoine, Briez Philippe Constant Joseph, Francastel Marie Pierre Adrien, Carrier Jean-Baptiste, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph, Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Levée de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 698

Levée de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

Carrier Jean-Baptiste, Francastel Marie Pierre Adrien, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph, Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Briez Philippe Constant Joseph, Laloy Pierre Antoine. Levée de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 670

Levée de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

Briez Philippe Constant Joseph, Francastel Marie Pierre Adrien, Carrier Jean-Baptiste, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph, Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Laloy Pierre Antoine. Levée de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 728

Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

Prieur de la Marne Pierre Louis, Francastel Marie Pierre Adrien, Isoré Jacques, Bernard de Saintes André Antoine, Paganel Pierre, Carrier Jean-Baptiste, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph. Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 90

Levée de la séance du 18 prairial an II (6 juin 1794)

Laloy Pierre Antoine, Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Francastel Marie Pierre Adrien, Carrier Jean-Baptiste, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph, Briez Philippe Constant Joseph, Michaud Jean baptiste. Levée de la séance du 18 prairial an II (6 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 387

Levée de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

Laloy Pierre Antoine, Carrier Jean-Baptiste, Francastel Marie Pierre Adrien, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph, Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Michaud Jean baptiste, Briez Philippe Constant Joseph. Levée de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 492

Signatures du président et des secrétaires, lors de la séance extraordinaire du 1er messidor an II (19 juin 1794) au soir

Laloy Pierre Antoine, Francastel Marie Pierre Adrien, Carrier Jean-Baptiste, Lesage-Senault Gaspard Jean Joseph, Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Briez Philippe Constant Joseph, Michaud Jean baptiste. Signatures du président et des secrétaires, lors de la séance extraordinaire du 1er messidor an II (19 juin 1794) au soir. In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 32